Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCHAM
Monsieur Alain BECOURT

Numéro de dépôt :
1011081
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRENCHAM

Déposée le 11 mars 1977 par monsieur Alain BECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRENCHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain BECOURT domicilié(e) - 10, rue de Navarin - PARIS 9ème - France.

La marque FRENCHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRENCHAM est expirée depuis le 11 mars 1987.

Alain BECOURT a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie Française de l'Europe et des Amériques COPAFRAM , SOCOPROM


Monsieur Alain BECOURT - - 10, rue de Navarin - PARIS 9ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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